Mentions Légales

Edition
Directeur de publication : Mme VAVRIL, principale du collège

Webmaster
Mr PELLET, professeur de Sciences de la Vie et de la terre

Raison sociale 
Collège Raoul Dufy
74 BIS RUE MAZENOD BP 3013
69396 LYON CEDEX 3
Tél : 04 78 60 40 61

Crédits
Crédits des photographies, images et logos, des sons et autres documents :
Les crédits propres à chaque page sont signalés à la fin de celles-ci.

Hébergement : Le site internet du collège Raoul Dufy est hébergé sur les serveurs de l’académie de Lyon

 

Utilisation du site
Droits d’accès :
Conformément aux articles 26 et 27 de la Loi N°78-17  » Informatiques et Libertés  » du 6 janvier 1978, vous pouvez vous opposer (partiellement ou totalement) à la diffusion d’informations vous concernant sur ce site. Pour exercer votre droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de données diffusées qui vous sont attachées (article 34 de la Loi Informatiques et Libertés), adressez-vous à :
Collège Raoul Dufy
Publication site internet
74 bis rue Mazenod BP 3013
69396 Lyon CEDEX 3

Fonctionnement du site : L’internaute s’engage à ne pas effectuer d’opération pouvant nuire au bon fonctionnement du site, à l’intégrité des informations diffusées, et à l’image du collège Raoul Dufy de l’Académie de Lyon. Il s’engage également à exercer une vigilance toute particulière dans l’utilisation des éléments qui lui sont mis à disposition et à observer toutes les précautions d’usage.

Liens hypertextes : Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité du collège Raoul Dufy de l’Académie de Lyon. Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du directeur de la publication du collège Raoul Dufy de l’Académie de Lyon. Pour cela merci d’adresser un courrier électronique au Collège Raoul Dufy.

Reproduction : L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source.